Bernadette Isaac-Sibille


De: Bernadette Isaac-Sibille
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Assemblée nationale
Remplace:M. Patrice Carvalho
Groupe:
nomination
09 Novembre 200209/11/2002
De: Bernadette Isaac-Sibille
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Isaac-Sibille (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des assemblées parlementaires
mentionnés aux articles 1er (I) et 3 du décret no 93-650 du
26 mars 1993
relatif au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Représentants de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 199411/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.